DOMAINE DE LA TUILERIE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA TUILERIE
Déposée le 20 novembre 1975 par monsieur Lambert (Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « DOMAINE DE LA TUILERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA TUILERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DE LA TUILERIE est expirée depuis le 20 novembre 1985.
Lambert (Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490