Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TUILERIE
LAMBERT Georges

Numéro de dépôt :
1349606
Date de dépôt :
31/10/1985
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TUILERIE

Déposée le 31 octobre 1985 par la société LAMBERT Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA TUILERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LAMBERT Georges domicilié(e) 7, Route de Carpentras, 84110 SABLET (dossier no 2056819) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 903 188 .

La marque DOMAINE DE LA TUILERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA TUILERIE est expirée depuis le 31 octobre 2005.

LAMBERT Georges a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA TUILERIE , CLIM ALARM PROTECTION CLIMATISATION


LAMBERT Georges - 7, Route de Carpentras, 84110 SABLET (dossier no 2056819) - France - SIREN 314903188


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1995 n°2056819 - Publication au BOPI 1995-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Vin de pays ou d'appellation d'origine.