DOMAINE DE LA TUILERIE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA TUILERIE
Déposée le 31 octobre 1985 par la société LAMBERT Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA TUILERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE LA TUILERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA TUILERIE est expirée depuis le 31 octobre 2005.
LAMBERT Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1995 n°2056819 - Publication au BOPI 1995-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37