Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Jardins de Pan
M. Lambert Frédéric
M. Vauchez Frédéric

Numéro de dépôt :
4281179
Date de dépôt :
18/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2026
Les Jardins de Pan de Lambert Frédéric

Présentation de la marque Les Jardins de Pan

Déposée le 18 juin 2016 par monsieur Lambert Frédéric et monsieur Vauchez Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Jardins de Pan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur Lambert Frédéric domicilié(e) 20 RUE du Château - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et monsieur Vauchez Frédéric domicilié(e) 90 Rue Jules Parent - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lambert Frédéric domicilié(e) 20 RUE du Château - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque Les Jardins de Pan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jardins de Pan arrivera à expiration en date du 18 juin 2026.


M. Lambert Frédéric - 20 RUE du Château - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France

M. Vauchez Frédéric - 90 Rue Jules Parent - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


M. Lambert Frédéric - 20 RUE du Château - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 8 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737904 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté.