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Marques déposées par monsieur LAMBERT ERIC
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Domaine de La Clémencière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de La Clémencière
M. LAMBERT ERIC

Numéro de dépôt :
4032523
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2023
Domaine de La Clémencière de LAMBERT ERIC

Présentation de la marque Domaine de La Clémencière

Déposée le 16 septembre 2013 par monsieur LAMBERT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de La Clémencière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur LAMBERT ERIC domicilié(e) 583 CHEMIN DE LA CLEMENCIERE - 83470 - SEILLONS SOURCE D ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE SAINT ANDRE, M. LAMBERT ERIC domicilié(e) RUE DES PLAINES DE L AIRE - 83470 - SEILLONS SOURCE D ARGENS - France.

La marque Domaine de La Clémencière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de La Clémencière est expirée depuis le 16 septembre 2023.


M. LAMBERT ERIC - 583 CHEMIN DE LA CLEMENCIERE - 83470 - SEILLONS SOURCE D ARGENS - France


CAVE SAINT ANDRE, M. LAMBERT ERIC - RUE DES PLAINES DE L AIRE - 83470 - SEILLONS SOURCE D ARGENS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657307 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.