Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame LAMBERT DE CURSAY FABIENNE
/
ART N' CADRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART N' CADRES
Mme LAMBERT DE CURSAY FABIENNE

Numéro de dépôt :
4197530
Date de dépôt :
19/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/07/2025
ART N\' CADRES de LAMBERT DE CURSAY FABIENNE

Présentation de la marque ART N' CADRES

Déposée le 19 juillet 2015 par madame LAMBERT DE CURSAY FABIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ART N' CADRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est madame LAMBERT DE CURSAY FABIENNE domicilié(e) DOMAINE DE CURSAY, LE CHATEAU - 86140 - LENCLOITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAMBERT DE CURSAY FABIENNE domicilié(e) DOMAINE DE CURSAY, LE CHATEAU - 86140 - LENCLOITRE - France.

La marque ART N' CADRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART N' CADRES arrivera à expiration en date du 19 juillet 2025.


Mme LAMBERT DE CURSAY FABIENNE - DOMAINE DE CURSAY, LE CHATEAU - 86140 - LENCLOITRE - France


Mme LAMBERT DE CURSAY FABIENNE - DOMAINE DE CURSAY, LE CHATEAU - 86140 - LENCLOITRE - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Carton ; calendriers ;

Meubles, glaces (miroirs), commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).