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Marques déposées par monsieur LAMBERT Damien
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MOUSTILLANT GASCON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSTILLANT GASCON
M. LAMBERT Damien

Numéro de dépôt :
3979754
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2023
MOUSTILLANT GASCON de LAMBERT Damien

Présentation de la marque MOUSTILLANT GASCON

Déposée le 30 janvier 2013 par monsieur LAMBERT Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOUSTILLANT GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur LAMBERT Damien domicilié(e) 24 CHEMIN DU FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAMBERT Damien domicilié(e) 24 CHEMIN DU FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France.

La marque MOUSTILLANT GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSTILLANT GASCON est expirée depuis le 30 janvier 2023.

LAMBERT Damien a également déposé les autres marques suivantes : VINTUS PUITS D'AMOUR ECLATS DE RUBIS REVE DE FRUITS EVEIL DES SENS , M MONTÉO , Saveur Gascogne VIN DE PAYS DES CÔTES DE GASCOGNE COLOMBARD SAUVIGNON GERS , ROSE DT BY VINTUS , LE MOUSTILLANT


M. LAMBERT Damien - 24 CHEMIN DU FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France


M. LAMBERT Damien - 24 CHEMIN DU FORMAN - 32810 - PREIGNAN - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669652 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.