Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TROTTINETTE
Madame LAMBERET Nadine
Madame REYNAUD Catherine

Numéro de dépôt :
96652977
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TROTTINETTE

Déposée le 22 novembre 1996 par madame LAMBERET Nadine et madame REYNAUD Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROTTINETTE »

Les déposants sont madame LAMBERET Nadine domicilié(e) 6 Lot. L'Orée du Bois, Rue de Montponçon, 38500 VOIRON - France et madame REYNAUD Catherine domicilié(e) 5 Lot. L'Orée du Bois, Rue de Montponçon , 38500 VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame REYNAUD Catherine - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque TROTTINETTE est expirée depuis le 22 novembre 2006.


Madame LAMBERET Nadine - 6 Lot. L'Orée du Bois, Rue de Montponçon, 38500 VOIRON - France

Madame REYNAUD Catherine - 5 Lot. L'Orée du Bois, Rue de Montponçon , 38500 VOIRON - France


Madame REYNAUD Catherine - France


Inscription le 4 juin 1997 - Renonciation totale n°238035 - Publication au BOPI 1997-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Poussettes - Landaus Lits auto - Sièges auto Mobilier puériculture Parures draps - Couvertures - Vêtements Jouets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].