Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA BALANCE!
LAMBART PRODUCTIONS SARL

Numéro de dépôt :
3275752
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2014
CA BALANCE! de LAMBART PRODUCTIONS

Présentation de la marque CA BALANCE!

Déposée le 13 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAMBART PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA BALANCE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAMBART PRODUCTIONS domicilié(e) 33 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 885 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMBART PRODUCTIONS domicilié(e) 33 Rue de MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CA BALANCE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA BALANCE! est expirée depuis le 13 février 2014.

LAMBART PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LES MARCADO , OPERA GOUDE , L'ANGÉOLOGUE , TOUCHÉ C'EST GAGNÉ , GATSBY PROD , SANS OUBLIER D'AIMER , LE PARFUM D'YVONNE , LES JEUNES PREMIERS , THIERRY DE GANAY , JULES ET FILMS


LAMBART PRODUCTIONS SARL - 33 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 353885353


LAMBART PRODUCTIONS - 33 Rue de MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Inscription le 21 mars 2005 - Concession de licence n°409501 - Publication au BOPI 2005-03-21

Inscription le 17 juin 2004 - retrait partiel n°394764 - Publication au BOPI 2004-06-17

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Disques magnétiques, disques optiques, Cédérom, supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia), cassettes vidéos, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, tourne-disques, hauts-parleurs, lecteurs de cassettes, de disques compacts, optiques, ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), centres serveurs de bases de données, terminaux multimédia supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données, mémoires électroniques, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement. Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, crayons, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), calendriers, cahiers, carnets, cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), représentations graphiques, horaires imprimés, images imprimées, imprimés, journaux, supports pour photographies. timbres poste, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier). Sacs à savoir de plage, sacs à provision, sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements pour le voyage, cartables, parapluies, parasols. Vêtements confectionnés et notamment bandanas, chemises, chemisettes, châles, chandails, chaussettes, cravates, coupes-vent, casquettes, foulards, gants, gilets, jupes, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, pull-overs, robes, robes de chambre, sweatshirt, tabliers, tee-shirt, tricots, vareuses, vestes, vêtements en cuir, chaussures, chaussettes, espadrilles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des tapis), balles, ballons et boules de jeu, cerfs-volants, cibles, jeux de table, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, marionnettes, mobiles (jouets), peluches (jouets), poupées, jeux de société. Agence de presse. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services d'organisation de spectacles, services d'artistes de spectacle, services de music-hall, représentations théâtrales, services d'orchestre, divertissement radiophonique et télévisé, location de décors de spectacle, location d'appareils audio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou de studios de télévision, organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, éducation, enseignement, organisations d'ateliers de formation, publication de livres, organisation de loteries, montage de bandes vidéos, production et locations de films sur bandes vidéos, information en matière d'éducation et de divertissement. Services de gérance de droits d'auteurs. Reconstitution de bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, à un ordinateur pour la manipulation de données, conception de logiciels, enregistrement (filmage) sur bandes vidéos.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.