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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMBALLE
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Poignée à mouvement naturel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poignée à mouvement naturel
LAMBALLE, SAS

Numéro de dépôt :
3957438
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2022
Poignée à mouvement naturel de LAMBALLE

Présentation de la marque Poignée à mouvement naturel

Déposée le 31 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMBALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Poignée à mouvement naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMBALLE domicilié(e) PA DU CHENOT, BP 4 - 56380 - BEIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMBALLE, SAS, M. LAMBALLE Dominique domicilié(e) PA DU CHENOT, BP 4 - 56380 - BEIGNON - France.

La marque Poignée à mouvement naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poignée à mouvement naturel est expirée depuis le 31 octobre 2022.

LAMBALLE a également déposé les autres marques suivantes : Fenêtres de Questembert , ChiffréA , PriméA , FENETREAL , Rénova , BROCELIA FENETREA FENETRES - PORTES - VOLETS , Poignée Sensa , LUMINAL , Fox , Rénofix


LAMBALLE, SAS - PA DU CHENOT, BP 4 - 56380 - BEIGNON - France


LAMBALLE, SAS, M. LAMBALLE Dominique - PA DU CHENOT, BP 4 - 56380 - BEIGNON - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Construction.