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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMBALLE
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Fenêtres de Questembert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fenêtres de Questembert
LAMBALLE, SAS

Numéro de dépôt :
3803995
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
Fenêtres de Questembert de LAMBALLE

Présentation de la marque Fenêtres de Questembert

Déposée le 7 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMBALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fenêtres de Questembert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMBALLE domicilié(e) PA DU CHÊNOT BP 4 - 56380 - BEIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMBALLE, SAS domicilié(e) PA DU CHÊNOT BP 4 - 56380 - BEIGNON - France.

La marque Fenêtres de Questembert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fenêtres de Questembert est expirée depuis le 7 février 2021.

LAMBALLE a également déposé les autres marques suivantes : ChiffréA , PriméA , FENETREAL , Rénova , BROCELIA FENETREA FENETRES - PORTES - VOLETS , Poignée Sensa , LUMINAL , Fox , Rénofix , Précadre +


LAMBALLE, SAS - PA DU CHÊNOT BP 4 - 56380 - BEIGNON - France


LAMBALLE, SAS - PA DU CHÊNOT BP 4 - 56380 - BEIGNON - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; vitraux ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts.