Marque enregistrée - Marque en vigueur

FENÊTRES DE BROCÉLIANDE
LAMBALLE, SAS

Numéro de dépôt :
4283147
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
FENÊTRES DE BROCÉLIANDE de LAMBALLE

Présentation de la marque FENÊTRES DE BROCÉLIANDE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMBALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FENÊTRES DE BROCÉLIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMBALLE domicilié(e) PA DU CHENOT - 56380 - BEIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE LAMBALLE domicilié(e) PA DU CHENOT - 56380 - BEIGNON - France.

La marque FENÊTRES DE BROCÉLIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENÊTRES DE BROCÉLIANDE arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

LAMBALLE a également déposé les autres marques suivantes : Fenêtres de Questembert , ChiffréA , PriméA , FENETREAL , Rénova , BROCELIA FENETREA FENETRES - PORTES - VOLETS , Poignée Sensa , LUMINAL , Fox , Rénofix


LAMBALLE, SAS - PA DU CHENOT - 56380 - BEIGNON - France


M. DOMINIQUE LAMBALLE - PA DU CHENOT - 56380 - BEIGNON - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Matériaux d'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;

Construction ; services d'isolation (construction) .