Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENERGEA
LAMBALLE, SAS

Numéro de dépôt :
4101863
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2024
ENERGEA de LAMBALLE

Présentation de la marque ENERGEA

Déposée le 30 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMBALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ENERGEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMBALLE domicilié(e) PA DU CHENOT, BP 4 - 56380 - BEIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMBALLE, SAS, M. LAMBALLE Dominique domicilié(e) PA DU CHENOT, BP 4 - 56380 - BEIGNON - France.

La marque ENERGEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGEA arrivera à expiration en date du 30 juin 2024.

LAMBALLE a également déposé les autres marques suivantes : Fenêtres de Questembert , ChiffréA , PriméA , FENETREAL , Rénova , BROCELIA FENETREA FENETRES - PORTES - VOLETS , Poignée Sensa , LUMINAL , Fox , Rénofix


LAMBALLE, SAS - PA DU CHENOT, BP 4 - 56380 - BEIGNON - France


LAMBALLE, SAS, M. LAMBALLE Dominique - PA DU CHENOT, BP 4 - 56380 - BEIGNON - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 8 janvier 2015 - Retrait partiel n°640207 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-08

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Produits en matière plastique mi-ouvrée ; matière à calfeutrer, à étouper et à isoler ; à l'exception des ciments et liants hydrauliques ou de tout produit de revêtement mural ou de sol, tous ces produits ayant vocation à permettre des économies d'énergie.

Constructions transportables non métallique à savoir fenêtres non métalliques, cadres, volets et châssis de fenêtre non métalliques, portes non métalliques, cadres et châssis de porte non métalliques à vocation isolante ; verre de construction à savoir vitres, verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, verre isolant (construction) à savoir vitres, verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, tous ces produits ayant vocation à permettre des économies d'énergie.