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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMBALLE
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BROCELIA FENETREA FENETRES - PORTES - VOLETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCELIA FENETREA FENETRES - PORTES - VOLETS
LAMBALLE, SAS

Numéro de dépôt :
3995615
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2023
BROCELIA FENETREA FENETRES - PORTES - VOLETS de LAMBALLE

Présentation de la marque BROCELIA FENETREA FENETRES - PORTES - VOLETS

Déposée par voie électronique le 5 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMBALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROCELIA FENETREA FENETRES - PORTES - VOLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMBALLE domicilié(e) PA DU CHENOT, BP 4 - 56380 - BEIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMBALLE, SAS, M. Dominique LAMBALLE domicilié(e) PA DU CHENOT, BP 4 - 56380 - BEIGNON - France.

La marque BROCELIA FENETREA FENETRES - PORTES - VOLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCELIA FENETREA FENETRES - PORTES - VOLETS est expirée depuis le 5 avril 2023.

LAMBALLE a également déposé les autres marques suivantes : Fenêtres de Questembert , ChiffréA , PriméA , FENETREAL , Rénova , Poignée Sensa , LUMINAL , Fox , Rénofix , Précadre +


LAMBALLE, SAS - PA DU CHENOT, BP 4 - 56380 - BEIGNON - France


LAMBALLE, SAS, M. Dominique LAMBALLE - PA DU CHENOT, BP 4 - 56380 - BEIGNON - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Construction.