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Marques déposées par Lamballe Terre &Mer
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LAMBALLE TERRE & MER Communauté de communes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAMBALLE TERRE & MER Communauté de communes
Lamballe Terre &Mer

Numéro de dépôt :
4430162
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
LAMBALLE TERRE & MER Communauté de communes de Lamballe Terre &Mer

Présentation de la marque LAMBALLE TERRE & MER Communauté de communes

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par Lamballe Terre &Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAMBALLE TERRE & MER Communauté de communes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est Lamballe Terre &Mer domicilié(e) 41 Rue Saint-Martin - 22404 - LAMBALLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lamballe Terre &Mer, Monsieur LOIC CAURET domicilié(e) 41 Rue St martin - 22400 - LAMBALLE - France.

La marque LAMBALLE TERRE & MER Communauté de communes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 21 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMBALLE TERRE & MER Communauté de communes arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

Lamballe Terre &Mer a également déposé les autres marques suivantes : LAMBALLE TERRE ET MER Communauté de communes bonjour habitat ACHETER.RENOVER.CONSTRUIRE.LOUER


Lamballe Terre &Mer - 41 Rue Saint-Martin - 22404 - LAMBALLE CEDEX - France


Lamballe Terre &Mer, Monsieur LOIC CAURET - 41 Rue St martin - 22400 - LAMBALLE - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Supports d'enregistrement numériques ;

Véhicules ;

Produits de l'imprimerie ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ;

Vêtements ;

Diffusion d'annonces publicitaires ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Activités sportives et culturelles.