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Marques déposées par Lamballe Terre & Mer
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LAMBALLE TERRE ET MER Communauté de communes bonjour habitat ACHETER.RENOVER.CONSTRUIRE.LOUER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAMBALLE TERRE ET MER Communauté de communes bonjour habitat ACHETER.RENOVER.CONSTRUIRE.LOUER
Lamballe Terre & Mer

Numéro de dépôt :
4446930
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
LAMBALLE TERRE ET MER Communauté de communes bonjour habitat ACHETER.RENOVER.CONSTRUIRE.LOUER de Lamballe Terre & Mer

Présentation de la marque LAMBALLE TERRE ET MER Communauté de communes bonjour habitat ACHETER.RENOVER.CONSTRUIRE.LOUER

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par Lamballe Terre & Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAMBALLE TERRE ET MER Communauté de communes bonjour habitat ACHETER.RENOVER.CONSTRUIRE.LOUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est Lamballe Terre & Mer domicilié(e) 41 Rue St Martin - 22404 - LAMBALLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lamballe Terre & Mer, Monsieur LOIC CAURET domicilié(e) 41 Rue St Martin - 22400 - LAMBALLE CEDEX - France.

La marque LAMBALLE TERRE ET MER Communauté de communes bonjour habitat ACHETER.RENOVER.CONSTRUIRE.LOUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMBALLE TERRE ET MER Communauté de communes bonjour habitat ACHETER.RENOVER.CONSTRUIRE.LOUER arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

Lamballe Terre & Mer a également déposé les autres marques suivantes : LAMBALLE TERRE & MER Communauté de communes


Lamballe Terre & Mer - 41 Rue St Martin - 22404 - LAMBALLE CEDEX - France


Lamballe Terre & Mer, Monsieur LOIC CAURET - 41 Rue St Martin - 22400 - LAMBALLE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; prospectus ; brochures ;

Vêtements ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications radiophoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Organisation et conduite de congrès.