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Marques déposées par Lamballe Terre & Mer
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LAMBALLE TERRE ET MER Communauté d'agglomération
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAMBALLE TERRE ET MER Communauté d'agglomération
Lamballe Terre & Mer

Numéro de dépôt :
4536726
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
LAMBALLE TERRE ET MER Communauté d\'agglomération de Lamballe Terre & Mer

Présentation de la marque LAMBALLE TERRE ET MER Communauté d'agglomération

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par Lamballe Terre & Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAMBALLE TERRE ET MER Communauté d'agglomération » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est Lamballe Terre & Mer domicilié(e) 41 Rue Saint-Martin - 22400 - Lamballe-Armor - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lamballe Terre & Mer, Monsieur Loïc CAURET domicilié(e) 41 Rue Saint-Martin - 22400 - Lamballe-Armor - France.

La marque LAMBALLE TERRE ET MER Communauté d'agglomération a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 21 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMBALLE TERRE ET MER Communauté d'agglomération arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.


Lamballe Terre & Mer - 41 Rue Saint-Martin - 22400 - Lamballe-Armor - France


Lamballe Terre & Mer, Monsieur Loïc CAURET - 41 Rue Saint-Martin - 22400 - Lamballe-Armor - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Supports d'enregistrement numériques ;

Véhicules ;

Produits de l'imprimerie ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Vêtements ;

Diffusion d'annonces publicitaires ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Activités sportives et culturelles.