LA BELLE HEURE
Présentation de la marque LA BELLE HEURE
Déposée le 17 décembre 2010 par LAMAZOU TITOUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA BELLE HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE HEURE est expirée depuis le 17 décembre 2020.
LAMAZOU TITOUAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15