Marque expirée - Marque en non vigueur

SUGART
LAMAUD ANNE KARIMA

Numéro de dépôt :
3679014
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/09/2019
SUGART de LAMAUD ANNE KARIMA

Présentation de la marque SUGART

Déposée le 25 septembre 2009 par LAMAUD ANNE KARIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SUGART »

Le déposant est LAMAUD ANNE KARIMA domicilié(e) “ LE MOULINOT ” - 24370 - PRATS DE CARLUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMAUD Anne Karima domicilié(e) LE MOULINOT - 24370 - PRATS DE CARLUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUGART est expirée depuis le 25 septembre 2019.


LAMAUD ANNE KARIMA - “ LE MOULINOT ” - 24370 - PRATS DE CARLUX - France


LAMAUD Anne Karima - LE MOULINOT - 24370 - PRATS DE CARLUX - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

– sucres parfumés. – boîtes et bocaux en verre ou en plastique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.