Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mille feuilles
LAMARCHE VERONIQUE

Numéro de dépôt :
3740813
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2020
Mille feuilles de LAMARCHE VERONIQUE

Présentation de la marque Mille feuilles

Déposée le 26 mai 2010 par LAMARCHE VERONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mille feuilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est LAMARCHE VERONIQUE domicilié(e) 10 RUE DE LA SYGRIE - 91570 - BIEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMARCHE VERONIQUE domicilié(e) 10 RUE DE LA SYGRIE - 91570 - BIEVRES - France.

La marque Mille feuilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mille feuilles est expirée depuis le 26 mai 2020.


LAMARCHE VERONIQUE - 10 RUE DE LA SYGRIE - 91570 - BIEVRES - France


LAMARCHE VERONIQUE - 10 RUE DE LA SYGRIE - 91570 - BIEVRES - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562418 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.