Déposée le 2 mai 2002 par LAMARCHE Valérie et RABUSSIER Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « KSB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Les déposants sont LAMARCHE Valérie, domicilié(e) Route de Flourens, ,31130 Flourens - 31130 - France et RABUSSIER Françoise, domicilié(e) 1 rue des lilas, ,31130 Flourens - 31130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABUSSIER Françoise domicilié(e) 1 rue des lilas, ,31130 Flourens - 31130 - France.
La marque KSB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAMARCHE Valérie - Route de Flourens, ,31130 Flourens - 31130 - France
RABUSSIER Françoise - 1 rue des lilas, ,31130 Flourens - 31130 - France
RABUSSIER Françoise - 1 rue des lilas, ,31130 Flourens - 31130 - France
Inscription le 7 octobre 2002 - retrait partiel n°356227 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Sac de campeur, cartable, porte-carte (portefeuilles) , étui pour clé (maroquinerie) , vanity-case, imitation de cuir, porte-documents, sac d'écolier, serviette d'écolier, sacoche pour porter les enfants, porte-monnaie non en métaux précieux, parapluie, parasol, sac de plage, porte-document, portefeuille, sac à roulettes, sac à dos, sac à main, sac à provision, sac de plage, serviette (maroquinerie) , simili-cuir, trousse de voyage (maroquinerie) , valise ceintures porte-monnaie (habillement) . Tissu d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , tissu de coton, cotonnades, housse pour coussins, couverture de lit, couvre-lits, dessus de lit (couvre-lit) , draps, tissu élastique, étoffe, feutre, gant de toilette, housse d'oreiller, housse pour coussins, tissu jersey, étoffe de laine, tissu de laine, tissu de lin, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table (non en papier) , tissu pour la lingerie, essuie-main en matière textile, textile non tissé, plaids, sacs de couchages, sets de table non en papier, tissu de soie, tissu taffetas, tissu chenillé, tissu, tissu à usage textile, toile, toile cirée (nappe) , gants de toilette, treillis (toile de chanvre) , tricot (tissu) , velours, couvertures de voyage. - Edredons (couvre-pieds de duvet) - Sacs de couchage (enveloppes cousues remplacant les draps) - Serviettes de toilette en matiere textiles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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