Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAC
LAMA S.A., (Societe Anonyme)

Numéro de dépôt :
1220587
Date de dépôt :
01/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1992

Présentation de la marque ATAC

Déposée le 1 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAMA domicilié(e) 82, boulevard de Picpus, 75012 PARIS. - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 411 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Andre NETTER. - France.

La marque ATAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAC est expirée depuis le 1 décembre 1992.

LAMA a également déposé les autres marques suivantes : D , TYP , LM PORCELAINE CADEAUX , NEVADA , MAGASIN DIRECT , DIRECT , N NEVA UNE LONGUEUR D'AVANCE , HAUTE FIDELITE CONSEIL DE FRANCE , CHEZ LAURETTE CAFE – BAR – RESTAURANT , KERLISS


LAMA S.A., (Societe Anonyme) - 82, boulevard de Picpus, 75012 PARIS. - France - SIREN 303411698


Andre NETTER. - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, essoreuses à linge, machines à repasser, machines à coudre, machines à tricoter, mixers, broyeurs batteurs, affûteurs de couteaux électriques.Gaufriers, rasoirs électriques.Téléviseurs, récepteurs radio, électrophones, magnétophones, aspirateurs et cireuses électriques, fers à repasser électriques, bouilloires électriques.Réfrigérateurs ménagers, climatiseurs d'appartement, cuisinières (à gaz, à charbon, à mazout), appareils de chauffage (à gaz, à charbon, à mazout), appareils de production d'eau chaude (chauffe-eau et chauffe-bain à gaz, à charbon, à mazout), ventilateurs, appareils sanitaires, allume-gaz, aspirateurs de buée, aérateurs, assainisseurs, chauffe-assiettes, chauffe-lit, chauffe-pieds, chauffe-plats, tables chauffantes, couvertures chauffantes, grille-pain, grils électriques, sèche-cheveux, sèche-mains, séchoirs à linge électriques et à gaz, cuisinières électriques, appareils de chauffage électriques, chauffe-eau et chauffe-bain électriques, sorbetières électriques.Tous imprimés, journaux et périodiques.Tous les meubles pour la maison, y compris les meubles de cuisine par éléments, tables de télévision, glaces, cadres, que l'ensemble de ces meubles et articles soit en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en métal ou en matière plastique.Cafetières, théières automatiques, rôtissoires, auto-cuiseurs de ménage, éplucheuses, friteuses, moulins à café, tables à repasser.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plume, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes, literie.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons, impression de travaux publicitaires, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).