Déposée le 24 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) LAM-PLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LAM PLAN MM SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAM-PLAN domicilié(e) 7, rue des Jardins, 74240 GAILLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 880 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque LAM PLAN MM SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAM-PLAN S.A. (Société Anonyme) - 7, rue des Jardins, 74240 GAILLARD - France - SIREN 796880144
CABINET FLECHNER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Préparations pour polir et abraser pour l'usinage, le rodage et la mécanique de précision.Machines à roder et à polir; disques de polissage, disques abrasifs, plateaux de rodage et de polissage (parties de machines). Disques de polissage et disques abrasifs (outils à main entraînés manuellement)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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