Déposée le 23 mai 2002 par LAM Jean-Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SHIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est LAM Jean-Charles domicilié(e) 10 bis avenue du Maréchal Joffre,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Etienne RIONDET Avocat à la Cour domicilié(e) 45 rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SHIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHIBA est expirée depuis le 23 mai 2012.
LAM Jean-Charles - 10 bis avenue du Maréchal Joffre,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France
Maître Etienne RIONDET Avocat à la Cour - 45 rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Papier, carton, matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) .
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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