Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANTIQUE
Monsieur LAM Hin Yeung

Numéro de dépôt :
96644875
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque ROMANTIQUE

Déposée le 8 octobre 1996 par monsieur LAM Hin Yeung auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est monsieur LAM Hin Yeung domicilié(e) Flat D 10th Floor, Yeung Yiu Chung (No. 8) Industrial Building, 20 Wang Hoi Road, Kowloon Bay, Kowloon HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ROMANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANTIQUE est expirée depuis le 8 octobre 2006.


Monsieur LAM Hin Yeung - Flat D 10th Floor, Yeung Yiu Chung (No. 8) Industrial Building, 20 Wang Hoi Road, Kowloon Bay, Kowloon HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Errata - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; abrasifs non à usage dentaire; lait d'amandes à usage cosmétique; huile d'amandes; savons d'amandes; pierres d'alun (antiseptiques); savons contre la transpiration; produits de toilette contre la transpiration; produits contre l'électricité statique à usage ménager; aromates (huiles essentielles); astringents à usage cosmétique; essence de badiane; sels pour le bain non à usage médical; préparations cosmétiques pour le bain; teintures pour la barbe; masques de beauté; aromates pour boissons (huiles essentielles); produits pour blanchir le cuir; lessives; sels pour blanchir; soude pour blanchir; bleu pour l'azurage du linge; crèmes et cirages pour chaussures; aromates pour gâteaux (huiles essentielles); savonnettes; carbures métalliques (abrasifs); craie pour le nettoyage; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; produits de nettoyage; laits de toilette; poix pour cordonniers; colorants pour la toilette; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie); produits pour enlever les teintures; nécessaires de cosmétiques; préparations cosmétiques pour l'amincissement; cosmétiques; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; ouate à usage cosmétique; crèmes cosmétiques; crèmes pour blanchir la peau; crèmes pour le cuir; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication; préparations pour polir les prothèses dentaires; savons désodorisants; désodorisants à usage personnel (parfumerie); dépilatoires; produits dépilatoires; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical; diamantine (abrasif); savons désinfectants; teintures cosmétiques; eau de Cologne; toile émeri; papier émeri; essences éthériques; huiles éthérées; extraits de fleurs (parfumerie); guide en papier pour farder les yeux; cosmétiques pour les sourcils; crayons pour les sourcils; adhésifs pour fixer les cils postiches; cosmétiques pour cils; cils postiches; assouplisseurs; adhésifs pour fixer les postiches; ongles postiches; cire à parquet; bases pour parfums de fleurs; savons contre la transpiration des pieds; produits pour fumigation (parfums); matières à astiquer; huile de gaulthérie; géraniol; toile verrée; papier de verre; produits de glaçage pour le blanchissage; graisses à usage cosmétique; produits pour aiguiser; teintures et colorants pour cheveux; produits pour l'ondulation des cheveux; héliotropine; ionone (parfumerie); huile de jasmin; rouge à polir; produits pour enlever les laques; produits de blanchissage; matières à essanger le linge; cire pour la blanchisserie; huile de lavande; eau de lavande; produits pour la conservation du cuir (cirages); huiles essentielles de citron; rouge à lèvres; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; lotions à usage cosmétique; fards; poudre pour le maquillage; produits de maquillage; produits de démaquillage; savons médicinaux; menthe pour la parfumerie; cire à moustaches; produits pour les soins de la bouche non à usage médical; musc (parfumerie); produits pour le soin des ongles; laque pour les ongles; vernis à ongles; neutralisants pour permanentes; essence de térébenthine (produit de dégraissage); huiles de nettoyage; huiles à usage cosmétique; huiles pour la parfumerie; huiles de toilette; cire à parquet; pâtes pour cuirs à rasoir; crayons à usage cosmétique; gelée de pétrole à usage cosmétique; encaustiques; crèmes à polir; papier à polir; rouge à polir; pierre à polir; cire à polir; pommades à usage cosmétique; huile de rose; produits pour le dérouillement; eaux de senteur; décapants; shampooings; shampooings pour animaux de compagnie; produits de rasage; savon à barbe; pierres à barbe (antiseptiques); produits pour faire briller; crèmes pour chaussures; cirages; produits cosmétiques pour les soins de la peau; produits pour lisser; pierre à adoucir; amidon (apprêt); amidon à lustrer; produits solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau); cire pour tailleurs; talc pour la toilette; eaux de toilette; produits de toilette; tripoli pour le polissage; térébenthine (produit de dégraissage); produits pour enlever les vernis; produits pour le nettoyage des papiers peints; cire à épiler; liquides pour laves-glace. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais; garnitures métalliques de lits; verrous; targettes; boîtes en métaux communs;pointes (clous); brasures; bronzes (objets d'art); boucles en métaux communs; patères (crochets) métalliques pour vêtements; crampons métalliques; tire-fond; moules pour la fonderie métalliques; quincaillerie métallique; crochets (quincaillerie métallique); crochets métalliques de portemanteaux; cerceaux métalliques pour barils; anneaux métalliques pour clefs; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie; serrures métalliques (autres qu'électriques); fermetures métalliques pour sacs; serrures métalliques pour véhicules; tirelires métalliques; clous; écrous métalliques; récipients d'emballage en métal; cadenas; fiches (quincaillerie); anneaux métalliques; rivets métalliques; vis métalliques; capsules de bouchage métalliques; enseignes en métal; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique; houssets (serrures); clefs de remontage; objets d'art en métaux communs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; caisses comptables; accumulateurs électriques; avertisseurs acoustiques; machines à additionner; antennes; timbres avertisseurs électriques; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; jeux automatiques (machines) à prépaiement; anémomètres; dessins animés; batteries d'anodes; visières antiéblouissantes; lunettes antiéblouissantes; dispositifs antiparasites (électricité); avertisseurs contre le vol; apertomètres (optique); vêtements en amiante pour la protection contre le feu; gants en aminate pour la protection contre les accidents; appareils et instruments pour l'astronomie; objectifs pour l'astrophotographie; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes; appareils d'enseignement audiovisuel; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; trébuchets (balances); lecteurs de codes à barres; baromètres; batteries d'allumage; batteries de lampes de poche; batteries électriques, piles électriques; accumulateurs électriques pour véhicules; caisses d'accumulateurs; survolteurs; bacs d'accumulateurs; sonneries (appareils avertisseurs); jumelles (optique); clignotants (signaux lumineux); appareils respiratoires pour la nage subaquatique; gilets pare-balles; ronfleurs; boîtiers de haut-parleurs; disques à calcul; appareils photographiques; caméras (appareils cinématographiques); shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; étuis pour lunettes et pince-nez;; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques;; trousses de dissection (microscopie); réducteurs (électricité); appareils de cadrage pour diapositives; processeurs (unités centrales de traitement); chaînettes de lunettes et de pince-nez ; chronographes (appareils enregistreurs de durées); allume-cigares pour automobiles; films cinématographiques impressionnés; dispositifs pour le montage des films cinématographiques; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; appareils électriques de commutation; commutateurs; disques compacts (audio-vidéo); disques optiques compacts; compas (instruments de mesure); boussoles; claviers d'ordinateurs; mémoires pour ordinateurs; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels (programmes enregistrés); imprimantes d'ordinateurs; condensateurs électriques; condensateurs optiques; connecteurs, connexions; verres de contact; étuis pour verres de contact; contacts électriques; contacts électriques en métaux précieux; coffrets pour lames de microscopes; appareils et machines à photocopier y compris les appareils et machines électrostatiques et thermiques; verres correcteurs (optique); détecteurs de fausse monnaie; lampes pour chambres noires (photographie); appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; détecteurs de fumée; diaphragmes (photographie); appareils de diffraction (microscopie); disques optiques; disques magnétiques; appareils pour la mesure des distances; appareils pour l'enregistrement des distances; distributeurs automatiques; masques de plongée; sifflets pour appeler les chiens; égouttoirs pour travaux photographiques; mètres de couturières; dépoussiéreurs électriques; dynamomètres; sonnettes électriques de portes; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; appareils de galvanoplastie; cartes magnétiques; encodeurs magnétiques; appareils pour agrandissements (photographie); épidiascopes; cordons de lunettes et de pince-nez; montures de lunettes et de pince-nez; lunettes et pince-nez; oculaires; instruments à lunettes; garde-vue; écrans pour la protection du visage des ouvriers; télécopieurs; dispositifs pour le montage des films cinématographiques; films (pellicules) impressionnés; filtres pour la photographie; filtres pour masques respiratoires; filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; disquettes souples; appareils pour l'analyse des aliments; cadres pour diapositives; piles galvaniques; éléments galvaniques; appareils de galvanisation; verre revêtu d'un dépôt conducteur; verrerie graduée; appareils à glacer les épreuves photographiques; gants de plongée; gants pour la protection contre les accidents; gants de protection contre les rayons X à usage industriel; appareils électrothermiques à onduler les cheveux; batteries d'anodes; pavillons de haut-parleurs; interfaces (informatique); inverseurs (électricité); machines à facturer; automates à musique à prépaiement; genouillères pour ouvriers; lampes optiques, lanternes optiques; bonnettes (optique); lentilles optiques; instruments de nivellement; filets de sauvetage; ceintures de sauvetage; gilets de sauvetage; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux); variateurs (régulateurs) de lumière; paratonnerres; serrures électriques; indicateurs de pertes électriques; haut-parleurs; bandes (rubans) magnétiques; loupes (optique); appareils électriques pour le démaquillage; manomètres; compas de marine; mesures; mesureurs; appareils électriques de mesure; instruments météorologiques; compteurs; métronomes; vis micrométriques pour instruments d'optique; micromètres; microphones; microprocesseurs; miroirs (optique); modems; machines à compter et trier l'argent; appareils électriques de surveillance; souris (informatique); automates à musique à prépaiement; saphirs de tourne-disques; filets de protection contre les accidents; objectifs (optique); instruments d'observation; appareils et instruments optiques; lecteurs optiques; condensateurs optiques; supports de données optiques; disques optiques; verre optique; article de lunetterie; cireuses à parquet électriques; podomètres (compte-pas); périscopes; disques acoustiques; appareils à sécher les épreuves photographiques; photomètres; appareils pour la phototélégraphie; cellules photovoltaïques; planchettes (instruments d'arpentage); planimètres; prises de courant; polarimètres; machines à polir les sols; compteurs de timbres-poste; balances de précision; appareils de mesure de précision; manomètres; prismes (optique); appareils de projection; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; casques de protection; masques de protection pour les ouvriers; rapporteurs (instruments de mesure); machines de bureau à cartes perforées; pyromètres; indicateurs de quantité; radars; appareils de radio; appareils de radio pour véhicules; postes radiotélégraphiques; postes radiotéléphoniques; télémètres; lecteurs (informatique); récepteurs (audio, vidéo); écouteurs téléphoniques; dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; tourne- disques; appareils de téléguidage; respirateurs pour le filtrage de l'air; masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle); cornues; dessous de cornues; appareils Roentgen non à usage médical; films Roentgen impressionnés; règles (instruments de mesure); mètres (instruments de mesure); bâches de sauvetage; pèse-sels; balances; explorateurs (scanneurs) (informatique); écrans (photographie); trames pour la photogravure; gaines pour câbles électriques; cireuses électriques pour chaussures; obturateurs (photographie); lunettes de visée pour armes à feu; sifflets de signalisation; sirènes; manchons de jonction pour câbles électriques; diapositives; piles solaires; masques de soudeurs; sonomètres; appareils pour l'enregistrement du son; supports d'enregistrements sonores; films pour l'enregistrement des sons; appareils pour la reproduction du son; appareils pour la transmission du son; appareils et machines de sondage; plombs de sonde; lignes de sonde; porte-voix, tubes acoustiques; lunettes (optique); spectrographes; spectroscopes; sphéromètres; appareils de contrôle de l'affranchissement; pieds d'appareils photographiques; balances romaines; stéréoscopes; appareils stéréoscopiques; appareils et instruments géodésiques; chaînes d'arpenteur; instruments d'arpentage; ceintures de natation; gilets de natation; tachomètres; enregistreurs à bandes magnétiques; unités à bande magnétique (informatique);appareils d'enseignement; protège-dents; appareils téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; télescripteurs; téléprompteurs; télescopes; appareils de télévision; indicateurs de température; installations électriques pour préserver du vol; appareils pour l'enregistrement du temps; minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie); bras acoustiques pour tourne-disques; totalisateurs; transformateurs; transistors (électronique); transmetteurs (télécommunication); émetteurs de signaux électriques; émetteurs (télécommunication); appareils de projection de diapositives; trépieds pour appareils photographiques; tuyaux d'aspirateurs de poussière; aspirateurs de poussière; vacuomètres; tubes vacuum; bandes vidéo; magnétoscopes; viseurs photographiques;; compte-fils;; machines électriques à encaustiquer à usage domestique; bascules (appareils de pesage); appareils et instruments de pesage; machines de pesage; poids; appareils à souder électriques; appareils pour le traitement de texte; radiographies autres qu'à usage médical; appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical; tubes à rayons Roentgen non à usage médical.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie; instruments chronométriques; réveille-matin; ancres (horlogerie); cendriers pour fumeurs en métaux précieux; horloges atomiques; insignes en métaux précieux; barillets (horlogerie); boîtes en métaux précieux; bracelets (bijouterie); broches (bijouterie); boucles en métaux précieux; bustes en métaux précieux; étuis à cigares en métaux précieux; étuis à cigarettes en métaux précieux; étuis pour l'horlogerie; écrins pour l'horlogerie; bourses de mailles en métaux précieux; chaînes (bijouterie); chaînes de montres; breloques; chronographes (montres); chronomètres; chronoscopes; fume-cigare en métaux précieux; fixe-cravates; cabinets (boîtes) d'horloge; aiguilles (horlogerie); horloges, pendules (horlogerie); horloges et montres électriques; services à café en métaux précieux; cafetières non électriques en métaux précieux; monnaies; horloges de contrôle (horloges mères); jetons de cuivre; boutons de manchettes; tasses en métaux précieux; cadrans (horlogerie); cadrans solaires; diamants; boucles d'oreilles; figurines (statuettes) en métaux précieux; objets en similor;orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); fils d'or (bijouterie); ornements de chapeaux (en métaux précieux); ustensiles de ménage en métaux précieux;lingots de métaux précieux; parures d'ivoire; ornements en jais; jais brut ou mi-ouvré; coffrets à bijoux en métaux précieux; parures d'ambre jaune; porte-clefs de fantaisie; médaillons (bijouterie) médailles; mouvements d'horlogerie; colliers (bijouterie); étuis à aiguilles en métaux précieux; aiguilles en métaux précieux; épingles de parure; strass; balanciers (horlogerie); épingles (bijouterie); articles en doublé (métal précieux); poudriers en métaux précieux; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; porte-monnaie en métaux précieux; anneaux et bagues (bijouterie); ruthénium; pierres fines; parures pour chaussures en métaux précieux; parures d'argent; argenterie (vaisselle); fils d'argent; ressorts de montres; argent filé; statues en métaux précieux; statuettes en métaux précieux; bracelets de montres; assiettes en métaux précieux; hanaps en métaux précieux; services à thé en métaux précieux; fils de métaux précieux (bijouterie); boîtiers de montres; verres de montres; montres; montres-bracelets. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; porte-affiches en papier ou en carton; couches en papier ou en cellulose (à jeter); couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter); langes en papier ou en cellulose (à jeter); cornets de papier; sacs à ordure en papier ou en matières plastiques; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; onglets (reliure); livrets, signets; livres; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier; emballages pour bouteilles en carton ou en papier; plumiers; boîtes en carton ou en papier; calendriers; cartonnages; cartes; catalogues; bagues (anneaux) de cigares; dessous de carafes en papier; décalcomanies; dossiers (papeterie); élastiques de bureau; modèles de broderie; enveloppes (papeterie); serviettes de toilette en papier; figurines (statuettes) en papier mâché; classeurs (articles de bureau); plioirs (articles de bureau); stylographes; dessins; cartes de vux; toiles gommées pour la papeterie; bandes gommées (papeterie); manuels; mouchoirs de poche (en papier); encres (articles de papeterie); coupe-papier (articles de bureau); étiquettes non en tissu; objets d'art lithographiés; lithographies; biblorhaptes; revues (périodiques); serviettes à démaquiller en papier; carnets; papier d'emballage; blocs (papeterie); sous-main; papier pour électrocardiographes; rubans de papier; patrons pour la couture; patrons pour la confection de vêtements; agrafes de porte-plume; crayons; plumes (articles de bureau); photogravures; supports pour photographies; napperons en papier; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; affiches; publications; planches (gravures); timbres à cacheter; pains à cacheter; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage; tampons pour sceaux; timbres (cachets); clichés à adresse, timbres à adresse; supports pour plumes et crayons; plumes d'acier; étuis pour patrons; autocollants (articles de papeterie); nappes en papier; ronds de table en papier; serviettes de table en papier; essuie-mains en papier; feuilles de viscose pour l'emballage; cahiers. Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction); coussins à air non usage médical; matelas à air non à usage médical; sacs de couchage pour le camping; garnitures de lits non métalliques; literie (à l'exception du linge de lit); lits; bois de lit; boîtes en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques; boulons non métalliques; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; pinces à linge; cintres pour vêtements; portemanteaux (meubles); fermetures de récipients non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; conteneurs non métalliques; bustes pour tailleurs; housses à vêtements (penderie); décorations en matières plastiques pour aliments; tableaux d'affichage; chevilles non métalliques; éventails; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; lits hydrostatiques non à usage médical; plaques d'identité non métalliques; coffrets à bijoux non en métaux précieux; serrures autres qu'électriques non métalliques; serrures pour véhicules non métalliques; tables de massage; mobiles (objets pour la décoration); écrous non métalliques; meubles de bureau; liteaux (baguettes) d'encadrement; cadres (encadrements); oreillers; vis non métalliques; vitrines (meubles); buffets; enseignes en bois ou en matières plastiques; sofas; sommiers de lits; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; écaille; succédanés de l'écaille; corbeilles non métalliques; figures en cire; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique) ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréements); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; tentes; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles; bandes à lier non métalliques; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; rubans de jalousie; duvet (plumes); fibres textiles; sangles de chanvre;; crins de cheval;; jute; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques; cordes d'emballage; ficelles d'emballage; fibres en matières plastiques à usage textile; cordons de fenêtre à guillotine; liens de gerbes non métalliques; fleurets de soie; fils à lier non métalliques; fibres de silice vitrifiée à usage textile; flocons de laine; liens non métalliques. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table; tissus adhésifs collables à chaud; linge de bain (à l'exception de l'habillement); literie (linge); couvre-lits; couvertures de lit en papier; linge de lit; canevas pour la tapisserie ou la broderie; toile à usage textile; cotonnades; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; damas (étoffe); droguet; édredons (couvre-pieds de duvet); tissus élastiques; tissus pour chaussures; tissus imitant la peau d'animaux; serviettes de toilette en matières textiles; tissus en fibre de verre à usage textile; flanelle (tissu); gants de toilette; toiles gommées autres que pour la papeterie; mouchoirs de poche en matières textiles; coiffes de chapeaux; toile de chanvre; tissus de chanvre; jersey (tissu); tricots (tissu); étiquettes en tissu; étoffes à doublure pour chaussures; doublures (étoffes); étoffes à usage textile; enveloppes de matelas; moustiquaires; serviettes à démaquiller en matières textiles; non-tissés (textile); housses d'oreillers; taies d'oreillers; taies d'oreillers; matières plastiques (succédanés du tissu); blanchets pour l'imprimerie en matières textiles; tissus de rayonne; couvertures de voyage, plaids; serviettes de table en matières textiles; draps; tissus de soie pour patrons d'imprimerie; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); ronds de table (non en papier); toile à matelas; serviettes à démaquiller en matières textiles; essuie-mains en matières textiles; treillis (toile de chanvre); zéphyr (tissu). Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; fruits artificiels; badges ornementaux; insignes non en métaux précieux; fermetures à glissière pour sacs; bandeaux pour les cheveux; fermoirs de ceintures; agrafes de corsage; passe-cordons, passe-lacets; attaches de bretelles; galons, lacets (cordons); brassards; broches (accessoires d'habillement); boucles (accessoires d'habillement); boucles de souliers; chenille (passementerie); bordures (bords) pour vêtements; illets pour vêtements; fermetures pour vêtements; baguettes de faux-cols, baguettes pour cols; cordelières (cordons), cordons pour vêtements; baleines de corsets; agrafes de corsets; crochets à broder; bigoudis; pelotes d'épingles; rubans élastiques; bracelets pour remonter les manches; illets pour chaussures; agrafes pour chaussures; fermetures à glissière; attaches de bretelles; festons (broderies); ruches (habillement); franges; broderies en or;articles de mercerie (à l'exception des fils); épingles à onduler les cheveux; pinces à cheveux (barrettes); articles décoratifs pour la chevelure; épingles à cheveux; ornements de chapeaux non en métaux précieux; crochets (mercerie); crochets pour chaussures; aiguilles à tricoter; galons à border; dentelles; passementerie; lacets de chaussures; chiffres ou lettres pour marquer le linge; aiguilliers non en métaux précieux; dossards; badges ornementaux; parures pour chaussures non en métaux précieux; clinquant (passementerie); pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie); pièces collables à chaud pour la répar

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.