Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LALOY Pascal
/
OTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTO
LALOY Pascal
LALOY Pascal

Numéro de dépôt :
97696499
Date de dépôt :
25/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2007

Présentation de la marque OTO

Déposée le 25 septembre 1997 par LALOY Pascal et LALOY Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Les déposants sont LALOY Pascal, domicilié(e) 27 rue Aubry le Beucher, 75004 PARIS - France et LALOY Pascal, domicilié(e) 27 rue Aubry le Boucher, 75004 PARIS (correction BOPI 1998-30) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LALOY Pascal domicilié(e) (correction BOPI 1998-30) - France.

La marque OTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTO est expirée depuis le 25 septembre 2007.

LALOY Pascal a également déposé les autres marques suivantes : BOISCERAM


LALOY Pascal - 27 rue Aubry le Beucher, 75004 PARIS - France

LALOY Pascal - 27 rue Aubry le Boucher, 75004 PARIS (correction BOPI 1998-30) - France


LALOY Pascal - (correction BOPI 1998-30) - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Maison à ossature bois ou à base de bois - (construction transportable non métallique).