Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENE JAMES LALLIER
LALLIER René Charles James

Numéro de dépôt :
96640753
Date de dépôt :
06/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2006

Présentation de la marque RENE JAMES LALLIER

Déposée le 6 septembre 1996 par LALLIER René Charles James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENE JAMES LALLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est LALLIER René Charles James, domicilié(e) 6, Avenue de Ségur, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque RENE JAMES LALLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENE JAMES LALLIER est expirée depuis le 6 septembre 2006.

LALLIER René Charles James a également déposé les autres marques suivantes : René James Lallier


LALLIER René Charles James - 6, Avenue de Ségur, 75007 PARIS - France


DESBARRES & STAEFFEN - France


Inscription le 15 janvier 2001 - Concession de licence; Acte modifiant le droit attaché à une marque n°314130 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne