Marque enregistrée - Marque en non vigueur

René James Lallier
LALLIER René Charles James

Numéro de dépôt :
96614307
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2006

Présentation de la marque René James Lallier

Déposée le 5 mars 1996 par LALLIER René Charles James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « René James Lallier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est LALLIER René Charles James, domicilié(e) 6, Avenue de Ségur, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque René James Lallier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque René James Lallier est expirée depuis le 5 mars 2006.

LALLIER René Charles James a également déposé les autres marques suivantes : RENE JAMES LALLIER


LALLIER René Charles James - 6, Avenue de Ségur, 75007 PARIS - France


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 15 janvier 2001 - Concession de licence; Acte modifiant le droit attaché à une marque n°314130 - Publication au BOPI 2001-01-15

Inscription le 15 janvier 2001 - Concession de licence n°314129 - Publication au BOPI 2001-01-15

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)