LALLEMENT Frantz, Jean-Simon, Albert DEUMIE Patrice
Numéro de dépôt :
94513108
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2004
Présentation de la marque YELLOW PAELLA, YELLOW-COUSCOUS, YELLOW-PIZZA
Déposée le 21 mars 1994 par LALLEMENT Frantz et DEUMIE Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « YELLOW PAELLA, YELLOW-COUSCOUS, YELLOW-PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-19 du 13 mai 1994.
Les déposants sont LALLEMENT Frantz, Jean-Simon, Albert, domicilié(e) 14 rue Richard Wagner, 33700 MERIGNAC - France et DEUMIE Patrice, domicilié(e) 9 Avenue de Grande Bretagne, 31300 Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LALLEMENT Frantz, Jean-Simon, Albert - France.
La marque YELLOW PAELLA, YELLOW-COUSCOUS, YELLOW-PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LALLEMENT Frantz, Jean-Simon, Albert - 14 rue Richard Wagner, 33700 MERIGNAC - France
DEUMIE Patrice - 9 Avenue de Grande Bretagne, 31300 Toulouse - France
LALLEMENT Frantz, Jean-Simon, Albert - France
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309796 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
Plats cuisines, restauration, Services rendus par un franchiseur à savoir transfert et mise à disposition de savoir faire concession de licence et restaurant.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "YELLOW PAELLA, YELLOW-COUSCOUS, YELLOW-PIZZA"
