Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULE A TARTE
LALLEMENT FRANTZ

Numéro de dépôt :
92417855
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2002

Présentation de la marque LE MOULE A TARTE

Déposée le 29 avril 1992 par LALLEMENT FRANTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOULE A TARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est LALLEMENT FRANTZ, domicilié(e) res Parc du Chateau , bat. Les Chenes Verts , 33700 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LALLEMENT FRANTZ Jean-Simon, Albert - France.

La marque LE MOULE A TARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULE A TARTE est expirée depuis le 29 avril 2002.

LALLEMENT FRANTZ a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A ROTIR , Le Kiosque à Burger , BURGER KIOSK , ESTHETIK BAR , KOD BEAUTÉ TOUTES PEAUX NETTOYANT , KOD BEAUTÉ TOUTES PEAUX OXYGENANT , ESTHETIC PLUS , Frit' Burg , KOD BEAUTE , LA BOITE A BURGER


LALLEMENT FRANTZ - res Parc du Chateau , bat. Les Chenes Verts , 33700 MERIGNAC - France


LALLEMENT FRANTZ Jean-Simon, Albert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Produits patissiers sucrés, salés, et gateaux, glaces.Restauration, Transport et Livraison de produits patissiers sucrés, salés et gateaux et glaces.Services rendus par un franchiseur à savoir transfert mise à disposition de savoir faire, concession de licence et restaurant

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.