Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Kiosque à Burger
M. LALLEMENT FRANTZ

Numéro de dépôt :
4048054
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Le Kiosque à Burger de LALLEMENT FRANTZ

Présentation de la marque Le Kiosque à Burger

Déposée le 13 novembre 2013 par monsieur LALLEMENT FRANTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Kiosque à Burger »

Le déposant est monsieur LALLEMENT FRANTZ domicilié(e) 1 AUSTIN ROAD, KOWLOON, HONG KONG - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOREST domicilié(e) 5 RUE ROYALE - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LALLEMENT FRANTZ a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A ROTIR , BURGER KIOSK , ESTHETIK BAR , KOD BEAUTÉ TOUTES PEAUX NETTOYANT , KOD BEAUTÉ TOUTES PEAUX OXYGENANT , ESTHETIC PLUS , Frit' Burg , KOD BEAUTE , LA BOITE A BURGER , PIZZA DRIVE


M. LALLEMENT FRANTZ - 1 AUSTIN ROAD, KOWLOON, HONG KONG - Chine


SOCOREST - 5 RUE ROYALE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 6 août 2014 - Rejet total n°629072 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie), articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractère d'imprimerie, clichés. Produits de l'imprimerie, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, magazines, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, plaquettes publicitaires, publications, lettres d'information, timbres-poste. Menus. Cartes postales. Porte-affiches en papier ou en carton. Autocollants (articles de papeterie). Tableaux (peintures) encadrés ou non. Papiers d'emballage. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matière plastique ; boîtes en carton ou en papier. Boîtes à sandwiches (en carton ou en papier). Drapeaux en papier. Linge de table en papier ; serviettes et nappes en papier ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Aliments à base de viande, de porc, de poisson, de volaille ; sandwiches à la viande, sandwiches au porc, sandwiches au poisson, sandwiches à la volaille. Charcuterie, gibier. Frites et chips de pomme de terre ; beignets aux pommes de terre. Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; pickles. Oeuf, lait, fromages et produits laitiers ; beurre, huile et graisse comestible ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie. Levure, poudre pour faire lever. Aromates autres que les huiles essentielles. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Pâtes alimentaires. Quiches, tartes, sandwiches. Crèmes glacées, glaces alimentaires, yaourts glacés ; glaces à rafraîchir ; miel, sirop de mélasse ; ketchup, sauce tomate ; condiments ; sauces et préparations pour faire des sauces ; jus de viande. Sel, moutarde ; vinaigre, sauces à salade ; mayonnaise ; épices ; piments ; sucre ; glucose à usage alimentaire ; édulcorants naturels ; sirop d'érable. Biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de publicité et de communication ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'organisation, l'exploitation ou dans la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, de restaurants, de restaurants de vente à emporter ; aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé ; conseils en organisation et direction de réseaux de franchise ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillon, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée, location d'espaces publicitaires ; services de publicité et d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de présentation au profit de tiers (à l'exception de leur transport et livraison) de produits alimentaires permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les restaurants à service rapide et permanent. Etudes et recherches de marché, y compris sondages et enquêtes, ainsi que services d'analyse et d'établissement de rapports relatifs aux résultats de ceux-ci. Sondage d'opinion. Promotion des ventes (pour des tiers). Services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions ; relations publiques. Services de vente au détail de sandwiches, de quiches, de tartes, de salades, de produits alimentaires et de plats préparés à emporter, de boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, eaux minérales, eaux de source, eaux gazeuses, jus de fruits, limonades, sodas, bières, boissons alcooliques, cidres, vins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Emballage et conditionnement de produits alimentaires, de boissons, de sandwiches et autres repas préparés ; transport et livraison à domicile de produits alimentaires, de boissons, de sandwiches et autres repas préparés ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars ; cafés-restaurants. Cafétérias, cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas). Services hôteliers. Services de traiteurs. Services de sandwicheries, de plats à emporter.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.