Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LALLEMENT-DUBOIS
/
FD FRANCOIS DUBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FD FRANCOIS DUBOIS
SARL LALLEMENT-DUBOIS

Numéro de dépôt :
3353489
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2015
FD FRANCOIS DUBOIS de LALLEMENT-DUBOIS

Présentation de la marque FD FRANCOIS DUBOIS

Déposée le 7 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LALLEMENT-DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FD FRANCOIS DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LALLEMENT-DUBOIS domicilié(e) 3, Rue de l'Eglise,51390 VILLE DOMMANGE - 51390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 296 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Lallement-Dubois Myriam DUBOIS domicilié(e) 3, Rue de l'Eglise,51390 VILLE DOMMANGE - 51390 - France.

La marque FD FRANCOIS DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FD FRANCOIS DUBOIS est expirée depuis le 7 avril 2015.

LALLEMENT-DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : LUCIEN DAUVIGNON , LD. Champagne Louis Dubrince


SARL LALLEMENT-DUBOIS - 3, Rue de l'Eglise,51390 VILLE DOMMANGE - 51390 - France - SIREN 424296283


SARL Lallement-Dubois Myriam DUBOIS - 3, Rue de l'Eglise,51390 VILLE DOMMANGE - 51390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement d'adresse n°512279 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.