Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP § SENS
Mle LALLEMENT AUDREY, Agissant pour le compte de la société CAP & SENS en cours de formation

Numéro de dépôt :
3949144
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
CAP § SENS de LALLEMENT AUDREY

Présentation de la marque CAP § SENS

Déposée le 27 septembre 2012 par mademoiselle LALLEMENT AUDREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP § SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est mademoiselle LALLEMENT AUDREY domicilié(e) 7 RUE SAINT REMI - 51500 - SACY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle LALLEMENT AUDREY domicilié(e) 7 RUE SAINT REMI - 51500 - SACY - France.

La marque CAP § SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP § SENS est expirée depuis le 27 septembre 2022.


Mle LALLEMENT AUDREY, Agissant pour le compte de la société CAP & SENS en cours de formation - 7 RUE SAINT REMI - 51500 - SACY - France


Mle LALLEMENT AUDREY - 7 RUE SAINT REMI - 51500 - SACY - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

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