Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTAFERM
LALLEMAND SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1333289
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2015

Présentation de la marque INSTAFERM

Déposée le 3 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LALLEMANDSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTAFERM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LALLEMANDSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Parc d'Activité de Font Grasse, 19 rue des Briquetiers,31700 BLAGNAC (dossier no 2302304) - 31700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 720 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAIN AGNE CEDEX (dossier no 2302304) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSTAFERM est expirée depuis le 3 décembre 2015.

LALLEMANDSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ENOTOUR , MANURE PRO , BRINGING LIFE TO LIFE , LALVIN EQ 54 , LALVIN K 1 , LALVIN 522 DAVIS , RJA64 , LALFLOR , BIOSTEP , AGRICOX


LALLEMAND SAS Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activité de Font Grasse, 19 rue des Briquetiers,31700 BLAGNAC (dossier no 2302304) - 31700 - France - SIREN 405720194


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAIN AGNE CEDEX (dossier no 2302304) - 31522 - France


Renouvellement sans limitation n°2058674 - Publication au BOPI 1996-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200894 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 12 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420237 - Publication au BOPI 2005-10-12

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2302304 - Publication au BOPI 2005-12-06

Inscription le 12 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656151 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Additifs chimiques, levures et levains pour les produits de la boulangerie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.