Déposée le 12 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LALLEMANDSociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « FORTIFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LALLEMANDSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) ayant son siège social Parc d'Activité de Font Grasse, 19 rue des Briquetiers,31700 BLAGNAC - 31700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 720 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France.
La marque FORTIFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LALLEMAND SAS Société par Actions Simplifiée - ayant son siège social Parc d'Activité de Font Grasse, 19 rue des Briquetiers,31700 BLAGNAC - 31700 - France - SIREN 405720194
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Produits oenologiques utilisés au cours de l'élaboration du vin. Levures inactives pour l'oenologie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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