Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ProSenior
Numéro de dépôt :
3247090
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque ProSenior
Déposée le 23 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LALLEMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ProSenior »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LALLEMAND a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 août 2004 - Rejet total n°398023 - Publication au BOPI 2004-08-19
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44