Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LALLEMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROFICELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LALLEMAND domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉ DE FONT GRASSE, 19 RUE DES BRIQUETIERS - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 720 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.
La marque PROFICELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LALLEMAND, Société par actions simplifiée - PARC D'ACTIVITÉ DE FONT GRASSE, 19 RUE DES BRIQUETIERS - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 405720194
CABINET MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758092 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Mélanges de produits chimiques et de micro-organismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Enzymes digestives utilisées pour la fabrication d'aliments pour animaux ;
Compléments alimentaires pour animaux ; Compléments nutritionnels pour Aliments pour animaux ; Compléments nutritionnels destinés à l'alimentation d'animaux d'élevage ; Compléments alimentaires à usage vétérinaire ; Compléments alimentaires de levure ; Levures et extraits de levure à usage vétérinaires ;
Aliments pour animaux ; Fourrages ; levure pour l'alimentation animale.
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