Déposée le 26 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LALLEMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EQUILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LALLEMAND domicilié(e) ayant son siège social 15130 Saint-Simon (dossier no 2154122) - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 720 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2154122) - France.
La marque EQUILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LALLEMAND Société Anonyme - ayant son siège social 15130 Saint-Simon (dossier no 2154122) - France - SIREN 405720194
CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2154122) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286828 - Publication au BOPI 1999-10-19
Renouvellement avec limitation le 27 septembre 1999 n°2154122 - Publication au BOPI 1999-09-27
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°508815 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Ferments lactiques pour l'alimentation et toutes industries. Produits diététiques. Produits alimentaires à base de ferments lactiques. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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