Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUILACT
LALLEMAND SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1560620
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019

Présentation de la marque EQUILACT

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LALLEMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUILACT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LALLEMAND domicilié(e) Parc d'Activité de Font Grasse 19 rue des Briquetiers - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 720 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUILACT est expirée depuis le 17 novembre 2019.

LALLEMAND a également déposé les autres marques suivantes : ProTravel , LALVIN BOURGOROUGE RC 212 , LALVIN BOURGOROUGE RA 17 , RHIZOCELL , I 1077 , I 1079 , LALLEMAND , SOJINOC , GRANULEST , ProSenior


LALLEMAND SAS, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Font Grasse 19 rue des Briquetiers - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 405720194


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286828 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 28 juillet 2003 - Concession de licence n°374679 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 28 juillet 2003 - Changement d'adresse n°374678 - Publication au BOPI 2003-07-28

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2154123 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°508815 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422490 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06

Bactéries destinées à l'amélioration du processus de fabrication dans les industries agricoles ou alimentaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.