Marque enregistrée - Marque en non vigueur

796
LALLEMAND (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95579447
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2005

Présentation de la marque 796

Déposée le 5 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) LALLEMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 796 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LALLEMAND domicilié(e) ayant son siège social, 15130 Saint-Simon - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 720 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque 796 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 796 est expirée depuis le 5 juillet 2005.

LALLEMAND a également déposé les autres marques suivantes : ProTravel , LALVIN BOURGOROUGE RC 212 , LALVIN BOURGOROUGE RA 17 , RHIZOCELL , I 1077 , EQUILACT , I 1079 , LALLEMAND , SOJINOC , GRANULEST


LALLEMAND (Société Anonyme) - ayant son siège social, 15130 Saint-Simon - France - SIREN 405720194


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Levures à l'exception des levures pour bestiaux et des levures à usage pharmaceutique