LALLEMAND S. A. S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3279387
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/03/2024
Présentation de la marque INSTITUT ROSELL
Déposée le 12 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LALLEMAND S. A. S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « INSTITUT ROSELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LALLEMAND S. A. S domicilié(e) Parc d'Activité de Font Grasse, Rue des Briquetiers - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 720 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.
La marque INSTITUT ROSELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LALLEMAND S. A. S., Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activité de Font Grasse, Rue des Briquetiers - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 405720194
CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Inscription le 1 septembre 2004 - retrait partiel n°398683 - Publication au BOPI 2004-09-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50
Inscription le 10 août 2006 - renonciation partielle n°438791 - Publication au BOPI 2006-08-10
Inscription le 12 novembre 2007 - renonciation partielle n°463697 - Publication au BOPI 2007-11-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2014 n°2553808 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-24
Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639085 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22
Produits pharmaceutiques ; compléments alimentaires à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; préparations bactériennes à usage médical, pharmaceutique ou diététique. Produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits incluant des probiotiques. Café, thé, cacao ; boissons à base de café, thé, cacao ou de chocolat ; farine pour l'alimentation humaine, préparation faites de céréales, produits de pâtisserie et de confiserie ; levures, à l'exception des levures à usage pharmaceutique et des levures pour bestiaux, tous ces produits incluant des probiotiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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