Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royale 52
M. Lallemand Olivier

Numéro de dépôt :
3991035
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2023
Royale 52 de Lallemand Olivier

Présentation de la marque Royale 52

Déposée le 18 mars 2013 par monsieur Lallemand Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Royale 52 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur Lallemand Olivier domicilié(e) 6 rue du faou - 29590 - ROSNOEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lallemand Olivier domicilié(e) 6 rue du faou - 29590 - ROSNOEN - France.

La marque Royale 52 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royale 52 est expirée depuis le 18 mars 2023.

Lallemand Olivier a également déposé les autres marques suivantes : TERENEZ , B29 , Penn ar Bed


M. Lallemand Olivier - 6 rue du faou - 29590 - ROSNOEN - France


M. Lallemand Olivier - 6 rue du faou - 29590 - ROSNOEN - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 17 juin 2013 - Retrait partiel n°603184 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.