Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMELEM
Numéro de dépôt :
1524081
Date de dépôt :
05/03/1987
Lieu de dépôt :
VESOUL
Date d'expiration :
05/03/1997
Présentation de la marque COMELEM
Déposée le 5 mars 1987 par LALLEMAND Maurice FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « COMELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524081.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMELEM est expirée depuis le 5 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39