Déposée le 16 mai 1983 par LALLEMAND Jean-Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SELAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LALLEMAND Jean-Jacques domicilié(e) "le Cornot",70170 PORT SUR SAONE (dossier no 2241119) - 70170 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2241119) - 88026 - France.
La marque SELAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELAM est expirée depuis le 16 mai 2013.
LALLEMAND Jean-Jacques - "le Cornot",70170 PORT SUR SAONE (dossier no 2241119) - 70170 - France
Cabinet Michel POUPON - 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2241119) - 88026 - France
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2003 n°2241119 - Publication au BOPI 2003-04-11
Renouvellement sans limitation n°2015510 - Publication au BOPI 1993-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01
Inscription le 24 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260554 - Publication au BOPI 1998-08-24
Inscription le 18 avril 1994 - Transmission de propriété n°171635 - Publication au BOPI 1994-04-18
Eléments préfabriqués de construction, planchers, murs, cloisons, alèges, escaliers, charpentes, profilés de plafond.Villas, maisons individuelles industrialisées et plus particulièrement pavillons industrialisés, ensembles d'habitation collectifs. Moules métalliques pour la préfabrication.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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