ENODOC
Présentation de la marque ENODOC
Déposée le 26 août 1998 par la société LALLEMAND BV société constituée selon les lois du Royaume des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENODOC est expirée depuis le 26 août 2008.
LALLEMAND BV société constituée selon les lois du Royaume des Pays-Bas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40