Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENODOC
LALLEMAND BV société constituée selon les lois du Royaume des Pays-Bas

Numéro de dépôt :
98747454
Date de dépôt :
26/08/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2008

Présentation de la marque ENODOC

Déposée le 26 août 1998 par la société LALLEMAND BV société constituée selon les lois du Royaume des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la société LALLEMAND BV société constituée selon les lois du Royaume des Pays-Bas domicilié(e) ayant son siège social 4 E Herven 33, 5232 JG's Hertogenbosch, Pays-Bas - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque ENODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENODOC est expirée depuis le 26 août 2008.

LALLEMAND BV société constituée selon les lois du Royaume des Pays-Bas a également déposé les autres marques suivantes : LACIDOFIL , UVAVITAL , MALOFERM


LALLEMAND BV société constituée selon les lois du Royaume des Pays-Bas - ayant son siège social 4 E Herven 33, 5232 JG's Hertogenbosch, Pays-Bas - Pays-Bas


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Levures, à l'exception des levures à usage pharmaceutique et des levures pour bestiaux.