Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIEUR DU PREVOT
Numéro de dépôt :
1337646
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
31/12/1995
Présentation de la marque SIEUR DU PREVOT
Déposée le 31 décembre 1985 par LALLEMAN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « SIEUR DU PREVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIEUR DU PREVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337646.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEUR DU PREVOT est expirée depuis le 31 décembre 1995.
LALLEMAN André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24