Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIE MANIVELLE & P'TITS TROUS
LALLART Isabelle et ROBERT Dominique

Numéro de dépôt :
95558335
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque CIE MANIVELLE & P'TITS TROUS

Déposée le 9 février 1995 par LALLART Isabelle et ROBERT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIE MANIVELLE & P'TITS TROUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est LALLART Isabelle et ROBERT Dominique, domicilié(e) Le Martineix, 87460 BUJALEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique ROBERT - France.

La marque CIE MANIVELLE & P'TITS TROUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIE MANIVELLE & P'TITS TROUS est expirée depuis le 9 février 2005.


LALLART Isabelle et ROBERT Dominique - Le Martineix, 87460 BUJALEUF - France


Dominique ROBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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