BAG' TOULOUSE
Présentation de la marque BAG' TOULOUSE
Déposée le 10 juillet 1992 par LALITE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAG' TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAG' TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAG' TOULOUSE est expirée depuis le 10 juillet 2002.
LALITE Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29