Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES BRAVES
Numéro de dépôt :
1154266
Date de dépôt :
29/10/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque DOMAINE DES BRAVES
Déposée le 29 octobre 1980 par LALISSE Marthe ép. CINQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES BRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES BRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DES BRAVES est expirée depuis le 29 octobre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15