(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) LALIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488597.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 octobre 2013.
LALIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03
Inscription le 15 décembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°383465 - Publication au BOPI 2003-12-15
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253434 - Publication au BOPI 2003-11-28
Inscription le 7 janvier 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°384319 - Publication au BOPI 2004-01-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Inscription le 7 janvier 2004 - Demande de relevé de déchéance n°384317 - Publication au BOPI 2004-01-07
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Inscription le 13 novembre 2009 - Changement de dénomination n°509541 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-13
Inscription le 13 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509540 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-13