Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3257620
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/11/2013
Présentation de la marque Le Collectif
Déposée le 19 novembre 2003 par monsieur LALET Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Le Collectif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est monsieur LALET Robert domicilié(e) 12, Allée Jaugueyre,33140 CADAUJAC - 33140 - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. LALET Robert domicilié(e) 12, Allée Jaugueyre,33140 CADAUJAC - 33140 - France .
La marque Le Collectif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257620.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Collectif est expirée depuis le 19 novembre 2013.
LALET Robert a également déposé les autres marques suivantes : SECURYBAT REVERS , SECURY-REVERSE , Portail No 1 il n'y en a qu'un , SECURY-BORDS , CONCEPT SECURY-REVERSE
Déposant :
Mr. LALET Robert - 12, Allée Jaugueyre,33140 CADAUJAC - 33140 - France
Mandataire :
Mr. LALET Robert - 12, Allée Jaugueyre,33140 CADAUJAC - 33140 - France
Historique :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Classe 00
– métaux communs et leurs alliages. – machines-outils.
Classe 06 - Produit
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Classe 07 - Produit
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
